Droit d'auteur - Photocopies

La Bibliothèque de Québec détient une licence de reproduction qui autorise les usagers à reproduire, à des fins d’étude privée ou de recherche, les œuvres publiées protégées du répertoire de la société de gestion COPIBEC, à partir d’un photocopieur libre-service ou d’une imprimante de la bibliothèque.

Chaque copie doit être faite sur un support papier, en un seul exemplaire. Jusqu’à 10 % du contenu d’une œuvre publiée du répertoire peut être copié. La reproduction des éléments suivants est également autorisée :

  • La totalité d’une page ou d’un article de journal;
  • La totalité d’un article tiré d’un périodique;
  • La totalité d’un poème, d’une nouvelle, d’une pièce ou d’un essai, tiré d’un périodique ou d’un livre qui contient d’autres œuvres publiées;
  • La totalité d’un chapitre d’une œuvre qui n’excède pas 20 % de l’œuvre.

Pour de plus amples informations sur cette licence ou pour obtenir la liste des œuvres exclues de cette licence, veuillez vous adresser au service de la référence de la bibliothèque Gabrielle-Roy ou au comptoir de service de votre bibliothèque.

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